Le placement préféré des Français, l'assurance-vie, est avant tout perçu comme un produit d'épargne. Pour cause, il permet de bénéficier d'une fiscalité très avantageuse et ouvre doit à tout type de support et s'adapte donc aux stratégies patrimoniales de chacun. Cependant, l'assurance-vie est avant tout le moyen le plus simple et le plus efficace d'optimiser une succession. Au-delà de l'abattement sur les successions de 152 500 euros (sur les versements effectués avant 70 ans), la clause bénéficiaire permet une grande souplesse dans la transmission de la somme capitalisée sur le contrat.
"Mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, par parts égales entre eux, à défaut mes héritiers". Vous avez peut-être déjà coché cette case sur les conseils d'un banquier ou d'un autre conseillé. Il s'agit de la clause bénéficiaire la plus répandue. Si vous avez souscrit une assurance-vie en nom propre, elle sera clôturée à votre décès et l'argent sera versé au(x) bénéficiaire(s). Cette cause classique signifie que le capital sera versé au conjoint au moment du décès, s'il existe ; qu'en son absence, il sera versé à vos enfants à parts égales (même si vous avez des enfants de plusieurs lits). Si vous n'avez alors ni conjoint ni enfant vivant, les règles traditionnelles de succession s'appliquent.
Cette clause a plusieurs inconvénients patrimoniaux et fiscaux. La principale est certainement que l'assurance vie est ici dissoute au moment du décès et reversé au conjoint. Or la transmission entre conjoints est aujourd'hui exonérée d'impôt. L'avantage fiscal de l'assurance vie est donc inutilisé.
Pour résoudre ce problème, il est possible de démembrer la clause bénéficiaire. Cela revient à différencier le bénéficiaire de l'usufruit et le bénéficiaire de la nue-propriéte. Ici, l'idée est de faire bénéficier de l'usufruit à votre conjoint et de la nue-propriété à vos enfants par exemple. Cette clause permettra à votre conjoint de disposer librement du capital lors de votre décès, mais lui créera également une dette vis-à-vis de vos enfants. Cette dette devra être rendue lors du décès de votre conjoint. En conséquence, elle ne rentrera pas dans la succession et donc pas dans le calcul des droits de succession.
Au-delà de cet exemple, la rédaction de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie est souvent négligée. Celle-ci peut cependant avoir de très lourde conséquence. Il est donc intéressant de se rapprocher d'un spécialiste.
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